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Marques déposées par l'association loi 1901 APAS BTP
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APASBTP69
Marque expirée - Marque en non vigueur

APASBTP69
APAS BTP, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3708074
Date de dépôt :
27/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2020
APASBTP69 de APAS BTP

Présentation de la marque APASBTP69

Déposée le 27 janvier 2010 par l'association loi 1901 APAS BTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APASBTP69 »

Le déposant est l'association loi 1901 APAS BTP domicilié(e) 23 AVENUE CONDORCET - 69626 - VILLEURBANNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 484 998 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APAS BTP domicilié(e) 23 AVENUE CONDORCET - 69626 - VILLEURBANNE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APASBTP69 est expirée depuis le 27 janvier 2020.

APAS BTP a également déposé les autres marques suivantes : APAS BTP , APAS BTP


APAS BTP, ASSOCIATION LOI 1901 - 23 AVENUE CONDORCET - 69626 - VILLEURBANNE CEDEX - France - SIREN 381484998


APAS BTP - 23 AVENUE CONDORCET - 69626 - VILLEURBANNE CEDEX - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Inscription le 5 février 2014 - Changement d'adresse n°617911 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-05

Inscription le 5 février 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°617910 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-05

Affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

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